Contrats/ CTU

1. La finalisation de ce contrat et le payement de l'avance signifient des relations contratuelles conclues entre le Locateur et le Locataire. Le contrat commence alors des que le montant de l'avance si dessus indiquée est versée au Locateur. L'annulation de ce contrat est possible 4 semaines avant le debut de la location, si vous avez des difficultés ou des raisons qui la justifient. Le montant total du prix de location (sans frais accessoires) est immediatement versable si vous desirez debuter la location 30 jours de moins que prévu. Si nous sommes brusquement obligés á louer la demeure dans les mêmes conditions prévues, nous vous restituerons 70% du prix de location; l'avance sur location sera gardée par le locateur; nous vous conseillons alors de faire une Assurance Annulation de Voyage.

 

2. Avant la rentrée  dans la demeure, le locataire doit verser la caution si dessus indiquée qui lui sera restituée á la fin du sejour et surtout après que tout est en ordre. la caution  sera gardée  en cas de domages dévergondés ou d'usures extraordinaires. Le locataire sera aussi  responsable des domages excessifs, autrement dit son Assurance de responsabilite. Les Fumeurs sont pries de fumer sur la terrasse et non dans les chambres. Les coussins de chaise et les coussinets sont à ranger dans la demeure en cas de non utilisation.

 

3. Le locataire a le droit d'utiliser tous les ustensils se trouvant dans la demeure. Le locataire est obligé de nous informer sur d'eventuels domages causés par méfiance et sans responsabilites determinées pour que les domages soient rapidement réparés, autrement dit la valeur des domages causés sera soustrait de la caution. Le locataire  a l'obligation de laisser la demeure dans un etat parfait le jour de son départ, il est surtout necessaire de porter attention aux appareils dans la cuisine, aux Toilettes, au Triage des ordures, et l'utilisation des Matelas par les Enfants. Il doit prendre Soins de tous les objets et Clefs  qui s'y trouvent. En cas de domages par negligence grossier, il est obligé d'en assumer la restitution des objets endommages. Le locataire est tenu à cause de la protection d'assurance à fermer les portes et les grilles, à debrancher les appareils electriques, à fermer les robinets d'eau en cas d'absence; autrement dit il sera vis a vis du locateur tenu responsable des domages causés. En cas de Vol ou cambriolage, les objets endomagés ou volés dans les coffres de voyage ne seront pas restituer ou payer par le locateur; nous vous conseillons alors de faire une ASSURANCE-BAGAGES.

 

4. Pendant la periode delocation, la demeure reste uniquement à la disposition du locataire, autrement dit: les autres constructions ou appartements doivent s'il ne sont pas loués restés inutilises.

 

5. Le locataire prend la responsabilite des accidents qui surviennent dans la demeure ou dans la maison. La personne indiquee dans le contrat comme Locataire prend la responsabilite des fautes commises par toutes les personnes qui resident constamment dans la maison.

 

6. La demeure est en general à 16 h disponible le jour de l'arrivee; le jour du depart êlle doit etre evacuée au plus tard a 10h (retard seulement sur consultation).Une residence entre 20 h et 23 h sera extra facturée à 10 € par heure. Veuillez nous comprendre si nous vous prions a 23 h de passer la nuit  intermediaire dans un Hotel. Le lieu et temps de rencontre pour la rentrée dans la demeure est individuellement fixé en accord avec le locateur intermediaire. Le locataire l'informe alors à temps de l' heure d'arrivée et de depart.

 

7. Etant donné qu'en Espagne il règne entre 14 et 17 heure un temps de sieste, nous prions le locataire de le respecter et de s'y conformer surtout dans l'interet du voisinage.

 

8. Toutes les parties sont soumises à la loi Espagnole en cas de conflits. Le Palais de Justice de DENIA (Alicante) est prévu comme Premiere Instance. Toutes les Parties assurent à travers leurs signatures qu'ils acceptent ce Contrat et qu'ils en ont reçu une copie.

 

9. L'entreteneur du Pool est à autoriser à rentrer une fois par semaine dans la demeure, pour pouvoir assumer une qualité optimale de l'eau.

 

10. Le jardinier est à autoriser en cas de besoin à rentrer dans la demeure, le rendez - vous est fixe prealablement.